Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROIS FONTAINES
VTF INDUSTRIES (Société à Responsabilité Limitée), TROIS-FONTAINES, 57870 VALLERYSTHAL-FONTAINES.

Numéro de dépôt :
1376152
Date de dépôt :
24/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/10/1996
TROIS FONTAINES de VTF INDUSTRIES

Présentation de la marque TROIS FONTAINES

Déposée le 24 octobre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VTF INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TROIS FONTAINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VTF INDUSTRIES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHIHIN ET CHRETIEN. - France.

La marque TROIS FONTAINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROIS FONTAINES est expirée depuis le 24 octobre 1996.

VTF INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : TROPHÉE , VERTRO , VERTROPANE , VERTROPANE


VTF INDUSTRIES (Société à Responsabilité Limitée), TROIS-FONTAINES, 57870 VALLERYSTHAL-FONTAINES. - France


SCHIHIN ET CHRETIEN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13

Du verre optique, de la verrerie graduée et jaugée;des verres de montre, et plus généralement tous articles d'horlogerie et de chronométrie;des plaques de verre, carreaux de verre, briques de verre, dalles de verre, et plus généralement des matériaux de construction;des glaces et miroirs argentés; du verre brut, verre semi-brut, verre argenté, verre émaillé, verre peint, verre filé, verre gravé, verre fumé, verre opalin, verre à vitres, doubles vitrages, des articles d'art industriel en verre, et plus généralement de la verrerie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.